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Comité directeur du 6 Octobre 2018

RÉUNION DE COMITÉ DIRECTEUR
6 Octobre 2018

Centre de Tir Régional FLEURY-LES-AUBRAIS

Présents :
Mrs Gilles DUMERY, Frédéric MURAT, François CELERIN, Jean-Loup VERSTRAETE, Bernard GUYON, Paul BOUILLON, Guy GUILLON, Jean-Michel COURVOISIER, Jean-Emmanuel FRONTERA, Patrick SALOMON, Guillaume VAN DER WENDE, Jean-Yves MICHEL, Bernard DURANTET, Jean François VIANDIER, Sylvain DEBENNE.
Mmes Sylvie LANSON, Rolande DUBOIS, Sandrine GALLIER, Estelle GERMONPREZ, Marie-Ange VILLEPELE, Adeline COUET, Anne AVIGNON
ATR : Marc BASILLE, Julien BOUTMARD, Claude DUTARDE.
Président des comités départementaux : Guy GUILLON (CD28), Patrick SALOMON (CD37), Jean-Michel AUBAULT (CD41)
Excusés : Amaury MESNIL, Roland BARBIER, Eric BEAUVAIS, Philippe TEYSSEDRE, Eric GUIGNARD, Fabien BLANCHARD, Philippe CHAQUIN (procuration à Bernard GUYON), Céline ARDELET, Gianni DE ZOLT (CD 18), Sylvain EDINE (CD 45).

Gilles DUMERY accueille les participants à 9H30.

Gilles nous présente Claude DUTARDE, nouvel embauché en tant qu’adjoint administratif et logistique afin de renforcer notre équipe. Un tour de table est fait afin que chacun se présente.
Gilles nous informe de la nomination de Marc BASILLE en tant que RFL (Responsable Formation Ligue), Julien étant promu entraîneur national des Juniors Pistolet. Julien reste REL (Responsable Entraînement Ligue).

1/ POINT SUR LES COURRIERS RECUS
Courrier émanant de la Direction régionale des Pays de Loire : Philippe CHAQUIN est inscrit sur les listes « Juges de Haut-Niveau ».
Courrier du club du TS Châteauroux nous sollicitant pour une aide financière pour des travaux dans leurs installations : conformément à nos décisions antérieures, nous attribuons une aide de 1500 € sur fournitures de factures.
Le Comité directeur approuve à l’unanimité cette décision par son vote.
Cette somme est mise au budget prévisionnel.

 

Le TS Chabris organisera un circuit national 10/25/50m à Chabris les 22/23 juin 2019 et a abandonné les 24 heures cette année, faute de concurrents.

L’art. 10 du règlement fédéral nous oblige à avoir une Commission régionale de discipline, composée de une ou plusieurs personnes n’appartenant pas au Comité directeur, et ayant un lien avec la magistrature ou dans un domaine juridique. Cette commission sera nommée à la demande.

Gilles nous propose de signer une convention avec le club de Chinon pour 7 cibleries TAR gongs pour 6 300 €. La Ligue a acheté le matériel qui sera mis à disposition du club de Chinon pendant 10 ans avant cession à titre gracieux au club.
Le Comité directeur approuve à l’unanimité cette décision par son vote.

Le CNOSF a appelé les organisations à une pétition sur la gouvernance du sport.
Le Ministère des Sports pourrait être appelé à être transformé en Secrétariat d’Etat. La gouvernance du sport propose que les élus des comités directeurs des fédérations pourraient être âgés au maximum de 70 ans et ne pourraient faire que 2 mandats. Il serait prévu aussi que ce soit les associations qui votent directement dans les fédérations au lieu et place des Ligues. Nous attendons les directives officielles à venir.

2/ POINT SUR LA TRESORERIE ET BUDGET PREVISIONNEL
Sylvie nous commente la trésorerie arrêtée au 31/08/2018 qui sera présentée à l’Assemblée générale du 21 Octobre.
• Charges : 308 694,40 €
• Recettes : 325 318,86 €
• Résultat : 16 624,46 €
Elle nous présente les graphiques de répartition des charges et des recettes et nous détaille les lignes de chaque compte de résultats ainsi que le bilan comptable.

Elle nous présente le bilan des championnats régionaux en globalité et championnat par championnat. Les championnats ont représenté 1819 tirs individuels et 180 équipes. Ces bilans seront mis en ligne sur le site internet de la Ligue pour information afin que les tireurs puissent se rendre compte de la gestion des championnats et des coûts..

Il conviendrait que les arbitres renvoient leur fiche de frais après chaque championnat sans attendre afin de faciliter le travail de Sylvie de suivi et de remboursement à chacun.

Sylvie nous présente le prévisionnel 2018/2019 qui ressort équilibré à 345 790 €.

Le projet SMOC (33 cibles électroniques 50m) n’est pas provisionné pour le moment. La Ligue attend que ce projet soit bien engagé, que toutes les garanties soient prises avec la ville de St Jean de Braye et avoir des assurances sur les nuisances sonores des autres pas de tir pour ne pas avoir de surprise. Nous espérons voir ce projet
enfin aboutir, les premières discusions datent de 2009.

Gilles propose au comité directeur une augmentation de l’indemnité kilométrique afin de la porter à 0,35 € (au lieu de 0,32 €) : Le Comité directeur approuve à l’unanimité cette décision par son vote.

Au vu de cette présentation financière, il sera proposé à l’assemblée générale de ne pas augmenter la part Ligue de la licence pour 2019/2020.
Le Comité directeur approuve à l’unanimité cette décision par son vote.
3/ POINT SUR LES LICENCES
La Ligue a terminé avec 8718 licenciés au 31/08/2018.
A ce jour, la Ligue compte 6599 licences (6370 à même date l’an passé). Le taux de renouvellement est bon, par contre, les créations sont en baisse (à ce jour 579 créations contre 623 l’an passé à même date).

Les associations ne recherchent pas forcément de nouveaux licenciés, en restant sur les effectifs qu’elles ont depuis plusieurs saisons.
Il faut continuer à faire des opérations pour rechercher des nouveaux adhérents afin de renouveler les effectifs et de perpétuer le fonctionnement de nos associations.
Il faut travailler sur les moyens de communication.

Une banderole sera offerte à chaque comité départemental à l’Assemblée de la Ligue « venez essayer le tir sportif gratuitement » à utiliser sur les initiations qui se déroulent en dehors des stands.

Suite à la demande de Jean-Michel AUBAULT, Président du comité du Loir-et-Cher, Gilles fait un tour de table sur l’utilisation et la proposition d’une dotation de carabines laser aux comités départementaux.
• Les départements 18-36 ne semblent pas ressentir le besoin d’avoir une carabine laser supplémentaire. Il leur est proposé de réfléchir plus précisément et de confirmer ou infirmer leur réponse.
• Les départements 28-37-41-45 se positionnent positivement pour l’attribution d’une carabine laser
Sylvie fera une étude au point de vue financier et sur les éventuelles subventions possibles. Les infos seront données à l’assemblée générale de la Ligue. Les associations qui voudraient acquérir des carabines laser en bénéficiant du tarif négocié pourront prendre contact avec la Ligue.

4/ ASSEMBLEE GENERALE DE LA LIGUE
Elle aura lieu le 21 Octobre à la Fondation Maginot à Neuvy/Barangeon (18).
Les convocations à destination des clubs, ont été envoyées par courrier le 10 septembre.
Les membres du comité directeur ont reçu leur invitation par mail.
Rolande reste en attente de la réponse de certains membres du comité directeur concernant leur présence au déjeuner du dimanche midi. Une relance sera faite pour une réponse urgente, la date limite étant fixée au 9 octobre pour une information auprès de la Fondation Maginot le 10.
Au niveau Ligue, tout est organisé. Une visite du musée Maginot est prévue le dimanche après-midi.

Création de 3 nouvelles structures qui ont été invitées également à l’assemblée générale
• 0736311 : ARS Stand de tir
• 0737255 : Double Alpha du Racan
• 0745371 : CSA Dauphin Cavalerie Section Tir

Gilles a informé en août chaque département de ces créations d’association.

Cessation d’activité d’une association (mail reçu le 5/10/2018)
• 0741410 : BTC Montrichard

5/ POINT SUR LES HOMOLOGATIONS DE CLUB
La visite des stands a commencé. Les plus anciennes ont plus de 8 ans. Des visites ponctuelles ont été faites suite à des modifications des installations. L’ensemble des installations devra être visité d’ici la fin de l’Olympiade.

6/ REGLEMENTATION SUR LA PROTECTION DES DONNEES
Gilles nous présente le règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD).
La RGPD est d’abord axée en priorité sur les sociétés commerciales mais tous les acteurs informatiques doivent l’appliquer.
ITAC répond aux exigences de ce règlement. Voir pièce jointe

7/ REGLEMENTATION SUR LES INITIATIONS DE TIR
Gilles nous présente le Décret 2018-542 du 29 juin relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l’acquisition et de la détention des armes. Ce décret prévoyait à l’origine un durcissement des acquisitions et détentions d’armes (armes anciennes en catégorie B, armes TAR en catégorie A etc.). Ce qui aurait entraîné une chute énorme des licenciés.
Ce décret a été modifié suite à des négociations avec le collectif Guillaume Tell, le Président de la FFTir et les services de l’Etat. Grâce à ce travail intelligent et constructif, nous préservons nos disciplines Armes anciennes et Tir réglementaire, ce qui n’est pas une mince satisfaction.

FINIADA : Il convient de suivre et contrôler nos visiteurs qui viennent pour une initiation, pour une journée découverte ou en tant qu’invité (sous la responsabilité du licencié qui invite avec l’autorisation du président d’association) et pour les comités d’entreprise.

Une application sur ITAC a été créée afin de vérifier immédiatement si la personne n’est pas inscrite au fichier FINIADA. Un historique est également disponible.
Cet outil est ouvert sur ITAC avec les pouvoirs suivants (donnés par le Président aux personnes de son club qui auront besoin de ce service) :
• Président d’association
• Directeur de tir
• Gestion complète
• Consultation des licenciés
• Référent

Tous les visiteurs doivent être contrôlés à partir de l’âge de 14 ans.
Les tirs d’initiation ou de découverte devront se faire uniquement aux armes à air comprimé ou au calibre 22lr.

Les non-licenciés doivent être contrôlés à chaque fois qu’ils viennent.
Le contrôle doit être fait sur présentation d’une pièce d’identité qui ne doit pas être conservée.
Gilles nous fait une présentation de l’application en direct.

Il en est de même pour les adhérents UFOLEP qui ne sont pas licenciés FFTir, (la FFTir n’ayant pas d’accord avec l’UFOLEP), il convient donc de les contrôler également.

Sandrine GALLIER pose la question sur l’organisation d’initiation à tir réel (à plomb) dans le cadre des forums des associations ou autre manifestation en dehors des stands. Gilles nous apporte les réponses : La Fédération est favorable aux stands « mobiles » 10 mètres.

8/ POINT ITAC
Gilles nous présente la fonction « contrôles des avis préalables » dans ITAC. Cette fonction permet d’avoir la liste des personnes n’ayant pas repris leur licence à une date précise et ayant bénéficiés d’un avis préalable. Il est possible de mettre un commentaire (armes vendues, licencié décédé etc….). Les présidents d’association ont l’obligation légale d’envoyer cette liste dès le 30 novembre à la Préfecture de leur département de rattachement.

Gilles nous présente également la fonction « emailing » avec l’ajout dans la partie «licence» de la possibilité de choisir « licenciés saison précédente » qui peut permettre de relancer les licenciés n’ayant pas repris leur licence.

9/ FORMATION
Intervention de Marc BASILLE
2017/2018
Formation des cadres
• 13 animateurs
• 8 initiateurs
Formation arbitres clubs Octobre 2017
• 12 participants
2018/2019
Formation de cadres animateurs et initiateurs. Le 1er WE de la formation initiale « animateurs » est délocalisé en bi-département afin de prendre plus de candidats. Le 2ème WE reste organisé au niveau de la Ligue.

Une formation carabine 3 positions est prévue en Mars 2019.

Formation « Jeune encadrant » : cette formation est ouverte aux jeunes (de minime 2 à junior 3), pratiquant depuis au moins 2 ans, ayant la cible verte et ayant un tuteur. C’est un assistant à l’entraînement et non un animateur et uniquement auprès d’un public Ecole de Tir. Marc nous présente le cursus de cette formation.

Formation arbitres clubs du 29 septembre 2018
• 11 participants

Question : Jean-Emmanuel FRONTERA demande comment identifier nos arbitres clubs.
Réponse :Il convient de leur donner un badge et il est possible de leur fournir une tenue rouge. Des badges seront envoyés à chaque arbitre clubs par la Ligue.

Question : Jean-Emmanuel pose également la question des arbitres qui ont fait part de leur volonté de ne plus arbitrer et pour lesquels il conviendrait de les retirer de la base.
Réponse : Il convient d’envoyer la liste des personnes qui pourraient être concernées à Gilles.

Question : Jean-François VIANDIER expose le problème des arbitres ayant une carte « non valide » et du fait que les formations continues n’ont lieu que tous les 4 ans.
Réponse : Les ETD peuvent faire des formations continues dans leur département et revalider les cartes au niveau départemental chaque année.

Intervention de Julien BOUTMARD.
Il y a eu des stages communs entre la Ligue du Centre-Val de Loire et la Ligue d’Alsace afin d’échanger sur les entraînements.
20 jeunes ont participé à Objectir sur le 10m et 12 ont suivi sur le 25/50m (les problèmatiques de matériel expliquent ce chiffre).
Objectir a intégré un tireur Para-tir et l’action sera continuée les saisons suivantes.

Les résultats dans les différents championnats nationaux sont intéressants avec plusieurs stagiaires médaillés ou dans le TOP10. Les aides en matériel sont maintenues sous convention.
En vue des JO, il convient de faire de la détection dans les catégorie Jeune. Plusieurs stages sont prévus notamment avec l’Alsace et la Champagne.

Les ATR suivent dorénavant les jeunes sur les différents championnats nationaux.
Julien, conjointement avec Adeline, envisage de faire des interventions avec la discipline Plateau.

Equipes techniques départementales
Les équipes techniques départementales ont été créées afin de soulager le travail de l’Equipe Technique Régionale et permettre plus de souplesse pour les départements.

Le Ministère demande d’augmenter le niveau des tireurs. La mission des ETD est d’organiser des stages, entre autres actions.
La Ligue mettra les moyens matériels pour ces actions.
En 2017/2018 : une ETD le Cher (18)
En 2018/2019 : 4 ETD : Le Cher (18), l’Eure et Loir (28), le Loir et Cher (41) et le Loiret (45).

Les départements 18-41-45 recevront un SCATT (ancien modèle) et le département 28 recevra un vidéo-projecteur (ce département n’organisant pas de stages tireurs). Les départements recevront également une boîte du jeu « cibles couleurs »
Il reste les départements de l’Indre (36) et de l’Indre et Loire (37) pour lesquels l’ETD n’est pas encore concrétisée.

Intervention de Gilles suite aux championnats du monde Para-tir. Des médecins référents seront nommés afin de classifier les licenciés suivant leur handicap (au lieu et place du Dr WEILL). Des visites médicales ont eu lieu sur le site du Championnat et des classifications ont été remises à jour.

10/ POINT CHAMPIONNATS NATIONAUX ET INTERNATIONAUX
Présentation de la Gazette qui sera distribuée lors de l’Assemblée générale. Chaque membre présent est prié de regarder la gazette afin de repérer les éventuelles erreurs. S’il en est trouvé, bien faire remonter ces informations avant impression de celle-ci.

11/ POINT GESTION SPORTIVE
Frédéric MURAT nous présente les principales modifications applicables pour cette saison et parues sur le site fédéral.

L’épreuve 821 (TAR carabine semi-automatique) rentre dans la Gestion sportive. L’échelon départemental n’est pas prévu (en cas d’organisation, cela restera un critérium).
L’accès au niveau régional est open. Si le niveau régional est organisé, ce sera le dimanche après-midi du TAR, mais actuellement il paraît difficle de mesurer le volume des participants et nous avons déjà un championnats sur tois jours.
En cas de difficulté logistique, une dérogation sera faite pour matcher Hors Ligue.
Fréderic laisse la possibilité à chaque département, s’ils le veulent et s’ils le peuvent, l’opportunité d’organiser un critérium et de faire un retour d’informations. Les tireurs pourront aussi éventuellement aller tirer dans le 37 et le 41 qui sont équipés. Une information sera donnée sur le planning des départementaux.

En Ecole de tir, la discipline 3 x 10 à 10m devient du 3 x 20 à 10m afin de préparer les cadettes à la discipline 3 x 40 à 50m.

Création des épreuves mixtes aux Championnats de France (catégories Jeunes et S1/D1) Les S2 et D2 qui voudraient faire partie d’une équipe devront se surclasser dès les départementaux en S1 ou D1. Au niveau régional, il n’y aura pas de match spécifique. Pour cette saison, l’engagement sera gratuit. Si un des tireurs tire un échelon en match hors ligue, il ne peut pas faire partie de l’équipe.

En 10m (carabine et pistolet précision), toutes les dames matcheront sur 600, sauf les dames 3 qui resteront sur 400.

Frédéric nous présente le calendrier des championnats régionaux et nationaux. Il nous transmettra ce planning afin de positionner nos championnats départementaux d’été.

Question : de la part de Marie-Ange sur l’absence de tampon médical sur la licence et de certificat médical lors de la participation à un championnat.
Réponse de Gilles : le sportif ne doit pas tirer. C’est de la responsabalité du Président départemental de tout mettre en œuvre afin de vérifier que les athlètes participant à un match aient une licence tamponnée par le médecin, ou accompagnée d’un certificat médical (daté à partir du 1er septembre ou éventuellement de fin août).

Frédéric nous présente les plannings des championnats régionaux hiver 2018 qui se dérouleront sur Fleury les Aubrais (pistolet, carabine, arbalète match) et Blois (arbalète field).

Championnat de France des Clubs : samedi carabine et dimanche pistolet.

La nouvelle version ISIS a été envoyée par Frédéric aux responsables GS des départements.

Frédéric nous présente les points d’accès aux régionaux.
Marie-Ange fait remarquer que la Cible Mobile 10m 30+30 pour les dames s’effectue désormais sur 600.
Marie-Ange demande la possibilité de revoir à la baisse les points d’accès aux régionaux pour l’épreuve Pistolet Vitesse 10m. La ciblerie de Fleury les Aubrais semble difficile à tirer pour les sportifs du Loiret. Un contrôle de la ciblerie a été effectuée cette semaine et le mécanisme est parfait.

Gilles demande un vote pour la baisse des points d’accès dans cette discipline.
• Pour : 2
• Abstention : 10
• Contre : 11
Les points d’accès au régional restent à leur niveau actuel.

Gilles propose au département du Loiret de tirer son départemental dans un autre stand pour comparer les résultats et ou de faire des entraînements au Centre.
Une analyse statistique avec la moyenne d’âge des participants aux épreuves sera faite cette semaine car il semble que les jeunes passent bien l’échelon départemental au Centre Régional.

Les cadettes conservent l’épreuve carabine 50m 3 x 20 pour 2018/2019 et passeront au
3 x 40 en 2019/2020.

12/ POINT SUR LES COMMISSIONS
Commission médicale : RAS

Commission arbitrage : Bernard GUYON nous fait le bilan des championnats régionaux aux CNTS. Il en ressort qu’il y avait un manque d’arbitres. Il y a aussi peut-être eu des soucis de réception d’emailing via ITAC. Il est nécessaire que tous les RDA aient le même langage (formation à prévoir).

Une réunion de la commission arbitrage est convoquée par le Président de Ligue
le samedi 19 Janvier 2019 à Fleury les Aubrais lors du CDFC.

Une formation continue « arbalète field » a été faite par Sylvain EDINE, référent et arbitre national IAU. Un examen sera organisé lors des championnats régionaux à Blois en Décembre.
Bernard a participé à une réunion des référents nationaux « armes anciennes » au CNTS.
Bernard prévoit de faire une formation continue « armes anciennes » avec examen à la clé.
Question : Jean-Emmanuel Frontera demande si une session d’examen régional ISSF est prévue
Réponse : ce n’est pas prévu pour le moment. Pour les examens « arbitre départemental », cela pourrait être du ressort des ETD sous la responsabilité d’un arbitre national.

Commission tir spécifique : RAS

Commission jeunes : nous attendons le rapport sur le recyclage afin de la présenter à l’AG.

Commission communication promotion : un bloc A5 et un carnet A7 ont été offerts à chaque membre du comité directeur. Des lots ont été achetés pour l’AG et le Grand Prix de France.

Commission presse : il faut envoyer les articles de presse à Paul Bouillon.

13/ QUESTIONS DIVERSES
Pas de questions

Gilles remercie les intervenants pour cette longue journée de travail.

Prochaine réunion de Comité Directeur : le 02 mars 2019 à Fleury les Aubrais

Le Règlement européen 2016/679 sur la protection des données personnelles adopté le 27 avril 2016 (dit « RGPD » ou « GDPR ») est en application depuis le 25 mai 2018.

Les points importants nous concernant dans l’intranet ITAC :

Le consentement : Prendre une licence ou la renouveler.
La gestion informatique est nécessaire et implicite pour la délivrance et la gestion des licences et le suivi des avis préalables (Ministère de l’Intérieur), elle permet de suivre les spécialistes de nos licenciés et cadres intervenants (formateurs, arbitres).

Portabilité des données :
Elle existe avec l’impression de la fiche du licencié à sa demande

Le droit à la rectification :
Il existe à travers les demandes des associations pour leurs licenciés

La durée de conservation :
Le RGPD instaure une durée de conservation spécifique pour chaque finalité (30 ans), mais sommes liés au cadre dérogatoire avec les avis préalables, donc nous archivons les données anciennes.

Violation des données :
Nous sommes à un très haut niveau de sécurité avec le groupe Amazone (l’un des premiers dans le monde) et il répond aux normes les plus importantes en matière informatique.

Les sociétés sous-traitantes de la Fédération Française de Tir
Le circuit informatique du traitement des licences fédérales est assuré par trois groupes mondiaux qui ont des habilitations bien supérieures à la RGPD :
• Alithya : Gestion des données et traitement informatique
• Paragon : Gestion des traitements physiques des licences
• Amazone hébergement : Sécurisation des données et hébergement des serveurs ITAC sur deux continents.

La société UPSIDE assure elle, le traitement des données pour les championnats
• UPSIDE : Gestion du produit championnats ISIS (traitement crypté)

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